Le plan de masse est un document essentiel à fournir lors d'une demande de permis de construire ou d'une déclaration préalable de travaux. Il offre une vue d'ensemble de la parcelle ainsi que de ses environs, intégrant à la fois les éléments existants et ceux projetés. Cet article vous propose de découvrir les spécificités du plan de masse, son utilité, ainsi que le contenu qu'il doit comprendre.
Définition du plan de masse
Le plan de masse représente une vue d'ensemble de la maison et de la propriété, tenant compte de la proximité avec les voisins. Il s'inscrit dans le cadre des documents requis pour un dépôt de permis de construire, selon l'article R 431-9 du Code de l’urbanisme. Réalisé par un architecte ou le constructeur, il est indispensable pour toute démarche administrative comme un permis, une déclaration de travaux ou une demande de raccordement pour viabiliser le terrain. Notons qu'il est également possible pour le propriétaire de réaliser ce plan, à condition de respecter les normes en vigueur.
Également désigné sous le code PCMI 2, ce document doit présenter à l’échelle les constructions et infrastructures de la parcelle, côtes comprises en trois dimensions : longueur, largeur et hauteur.
Le plan de masse doit être conforme aux projets envisagés et faire état des éléments déjà présents sur la parcelle. Rappelons qu’un permis de construire est valide trois ans, avec deux possibilités de prolongement d’un an. Passé ce délai, un nouveau dossier et un nouveau plan de masse devront être fournis.
Les fonctions du plan de masse
Le plan de masse ne se limite pas à une simple formalité administrative. Il remplit un rôle crucial en permettant aux autorités en charge de l’urbanisme de vérifier la conformité du projet aux règles en vigueur. La précision du plan de masse est primordiale. Il doit être élaboré à l’échelle, respectant l’implantation exacte de chaque élément sur la parcelle, y compris la végétation, pour s’assurer que chaque nouvelle construction ou aménagement soit conforme aux règlements d’urbanisme et à proximité des réseaux publics et des infrastructures environnantes.
Contenu du plan de masse
Pour répondre aux exigences réglementaires, un plan de masse doit comporter plusieurs éléments, comme le précise l’article R 431-9 du Code de l’urbanisme et la notice Cerfa n°51434 05.
- Les limites et cotes de la parcelle.
- L’orientation du plan.
- L’altitude de la parcelle.
- L’emprise au sol des constructions, y compris les zones à creuser.
- Les dimensions et emplacements des constructions, ainsi que leur distance par rapport aux limites de la parcelle et aux constructions voisines.
- Les constructions existantes.
- Les arbres existants, à supprimer ou à planter.
- Les raccordements aux différents réseaux (électricité, eau, assainissement, etc.).
- Les clôtures et portails.
- Les accès aux voies publiques, voies internes et aires de stationnement.
Le plan de masse doit également être accompagné de plusieurs documents graphiques de la parcelle et des constructions prévues, incluant l'emplacement du plan de coupe, représenté par une ligne pointillée.
