Le plan de masse est un document fondamental à joindre lors d'une demande de permis de construire ou d'une déclaration préalable de travaux. Ce plan présente une vue d'ensemble de la parcelle et de son environnement, intégrant les éléments existants ainsi que ceux projetés dans le cadre d'une construction ou d'un aménagement. Dans cet article, nous explorerons la définition précise du plan de masse et sa valeur ajoutée pour votre projet.
Définition du plan de masse
Le plan de masse offre une vue d'ensemble de la maison et de la propriété, en tenant compte de la configuration du voisinage. Il est requis lors des démarches liées au permis de construire, conformément à l'article R 431-9 du Code de l'urbanisme. Ce document, généralement élaboré par un constructeur ou un architecte, peut également être établi par le propriétaire s'il respecte les normes en vigueur.
Également désigné sous le nom de code PCMI 2, le plan doit être représenté à l'échelle et comporter des cotes en trois dimensions, incluant la longueur, la largeur et la hauteur des bâtiments. Il doit non seulement répertorier les éléments présents sur le terrain mais aussi être conforme aux projets envisagés. Il convient de rappeler que, selon le décret du 5 janvier 2016, la validité d'un permis de construire est de trois ans, renouvelable deux fois par an.
Utilité du plan de masse
Le plan de masse ne se limite pas à une simple annexe administrative. Sa principale fonction est de permettre aux services d'urbanisme de vérifier que le projet de construction respecte les réglementations établies. Sa préparation nécessite un travail méticuleux, assurant que l'implantation des divers éléments, y compris les arbres et les espaces verts, respecte les normes d'urbanisme et l'intégration avec le voisinage.
Il est impératif que chaque aspect du plan respecte une échelle précise, prenant en compte l'implantation par rapport aux constructions environnantes, afin que les nouveaux ajouts soient conformes aux obligations urbaines et à la situation des différents réseaux.
Contenu d'un plan de masse
Pour être complet, un plan de masse doit inclure plusieurs éléments définis dans l'article R 431-9 du Code de l'urbanisme et dans la notice Cerfa n°51434 05. Voici les principaux éléments à intégrer :
- Les limites de la parcelle ainsi que les cotes
- La direction du plan
- L'altitude de la parcelle
- L'emprise au sol des constructions et les zones à creuser
- Les dimensions et emplacements des nouvelles constructions, ainsi que leur distance par rapport aux autres bâtiments
- Les constructions existantes
- Les arbres à conserver, à abattre ou à planter
- Les raccordements aux réseaux publics (électricités, eau, gaz, etc.)
- Les clôtures, portails et talus
- Les voies d'accès et les aires de stationnement prévues ou existantes
En outre, le plan de masse doit être accompagné de plusieurs autres plans concernant la parcelle concernée et indiquer clairement l'emplacement prévu pour le plan de coupe associé.
